Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SMART TIGER
STARCHIP, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4175711
Date de dépôt :
22/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
SMART TIGER de STARCHIP

Présentation de la marque SMART TIGER

Déposée par voie électronique le 22 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STARCHIP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMART TIGER »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STARCHIP domicilié(e) Route de la Côte d'Azur - 13590 - MEYREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 852 828 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNECMA Groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJIG) domicilié(e) Rond-Point René RAVAUD, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

STARCHIP a également déposé les autres marques suivantes : SMARTIGER , SMART TIGER , STARCHIP , IO T H R I V E , STiger


STARCHIP, Société par actions simplifiée - Route de la Côte d'Azur - 13590 - MEYREUIL - France - SIREN 509852828


SNECMA Groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJIG) - Rond-Point René RAVAUD, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France


Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Inscription le 12 septembre 2016 - Rejet total n°679665 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-12

Ordinateurs, ses périphériques notamment claviers, imprimantes, modems ; circuits intégrés à semi-conducteurs et/ou pour ordinateurs, unités centrales de traitement pour ordinateurs ; contrôleurs de mémoire, d'imprimantes, de modem, de souris d'ordinateur, de microprocesseurs et contrôleurs graphiques ; dispositifs pour ordinateurs personnels et communications mobiles ; composants de réseaux informatiques, serveurs ; supports d'enregistrement et de stockage de données informatiques ; appareils pour tester et programmer les circuits intégrés ; microprocesseurs, ses modules et ses puces périphériques ; cartes de circuits électroniques et cartes à mémoires électroniques ; cartes filles, cartes mères, puces électroniques, cartes graphiques, SOC ou systèmes sur une puce ; systèmes d'exploitation de puces, carte mémoire non volatile et dispositifs à logique programmable, y compris mémoires flash), EPRom (mémoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable), EEPROM (mémoire à lecture exclusivement, effaçable électriquement, programmable), Rom (mémoire à lecture seule) appareils et instruments de communication et télécommunication électriques et électroniques ; dispositifs de communication ; circuits pour communications, circuit intégré de téléphonie, et circuits imprimés pour téléphones, modules audio et/ou vidéo et/ou modules de télécommunication comprenant une puce SIM ou autre ou circuit intégrée ; circuits pour mise en réseau et logique programmable ; mémoires à circuits intégrés ; systèmes d'exploitation de puce de communication mémoires périphériques ; cartes de communication dont Carte SIM ou autres ; écrans d'affichage électriques ou électroniques ; écrans tactiles ; moniteurs pour téléphones mobiles, tablettes PC et portatifs et dispositifs électroniques numériques portables ; logiciels de systèmes d'exploitation, logiciels d'application, logiciels de graphiques en 3D, pilotes, API, logiciels de productivité, logiciels de création, de manipulation, de téléchargement de contenus multimédia à partir de bases de données informatiques, de l'internet y compris sites internet MP3 ou d'autres réseaux électroniques. Logiciels de communications ; logiciels de synchronisation de données et logiciels de gestion de données pour appareils et instruments de télécommunications et de communications ; logiciels de communications pour la synchronisation, la transmission et le partage de données, contenus et messages entre un ou plusieurs dispositif(s) électronique(s) portable(s) et de données stockées sur ou associées à un ordinateur ; logiciels de gestion de fonctions de réseau ; logiciels pour le stockage, la transmission de sons, graphiques, textes et données sur des réseaux de communication ; logiciels pour le cryptage et/ou le transfert électronique-sécurisé de sons, graphiques, textes et données sur des réseaux de communication ; logiciels pour la création de réseaux point-à-point et le partage de fichiers ; logiciels pour la conduite et la coordination de communications entre utilisateurs d'ordinateurs partageant des informations et des données audio par le biais de réseaux de communications électroniques ; logiciels de graphisme, de données (image), textes, publications électroniques (téléchargeables) fournies en ligne à partir de bases de données informatiques, sur l'internet ou d'autres réseaux électroniques ; logiciels pour faciliter les communications entre des personnes, des machines et des appareils informatiques ; appareils et instruments pour le traitement, la transmission, le stockage, l'enregistrement, la réception et la récupération de données se trouvant sous formes codées ou non, textes, sons, images graphiques ou vidéo ou une combinaison de ces formats ; appareils, instruments et supports d'enregistrement, reproduction, support, stockage, traitement, manipulation, transmission, diffusion, récupération et reproduction de musique, sons, images, textes, signaux, logiciels, informations, données et codes ;

Services de transmission, de réception de messages électroniques, de données sécurisées ou non, compressées ou non avec ou sans pièce jointe ; services de transmission sécurisés ou non de photographies, d'images, de musique, de sons via un réseau local sans fil, via un réseau de radiocommunication ; service de fourniture (transmission, téléchargement) en ligne de photographies, d'images, de musique, de sons à partir d'Internet ; services de diffusion et de fourniture (transmission) de contenus multimédia sur des réseaux de communication mondiale ou non ; service de fourniture d'accès à Internet, à des sites internet pour des utilisateurs ; services de fournitures d'accès à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou réservé ; services de diffusion (transmission) d'informations dans le domaine des télécommunications par voie téléphonique, radiotéléphonique, télématique, électronique ; services de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux, transmission de télégramme ; transmission par satellite ; transmission et diffusion de textes, de données, de sons, de messages, d'images et d'images animées assistée par ordinateur notamment dans le cadre de réunions par téléphonie, d'audioconférences, et de visioconférences ; transmission d'informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; services de location d'appareils de télécommunications pour la reproduction, traitement et la transmission de données de sons, d'images et d'images animées ; service d'assistance en cas de panne d'un produit ou d'un service de radiotéléphonie et de téléphonie et de télécommunication, à savoir prêt d'appareils de radiotéléphonie, de téléphonie et de télécommunication ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ;

Conception et programmation d'ordinateurs et/ou de logiciels ; installation, entretien et mise à jour de logiciels et programmes informatiques ; fourniture d'informations et de conseils techniques dans le domaine de l'informatique, de la communication, de la télécommunication ; exploitation de moteurs de recherche ; fourniture d'informations à partir d'une base de données informatique, de l'internet ou d'autres réseaux électroniques en rapport avec les services mentionnés dans la présente classe ; services d'ingénieurs, de professionnels dans le domaine de l'informatique, de la communication, de la télécommunication ; recherches techniques ; études de projets techniques ; recherches et développements de nouveaux produits ; conception, réalisation de machines électroniques, d'appareils ou de dispositifs de télécommunications. Analyse de systèmes informatiques ; personnalisation de matériel informatique et de logiciels ; services de conseils en matière de conception, sélection de matériel informatique et de systèmes logiciels pour des tiers ; services de conseils en matière d'entretien de logiciels pour des tiers ; location de matériel informatique et de logiciels ; conception sur commande de machines électroniques, d'appareils ou de dispositifs de télécommunications ; conseils en matière de logiciels informatiques et services de développement de logiciels ; création, conception, maintenance, gestion et mise en oeuvre de sites Web pour le compte de tiers ; services d'hébergement de site Internet, de messageries sécurisées ; services de créations (conception/élaboration) d'oeuvres virtuelles et interactives ou non par des ingénieurs ou professionnels informatiques ; recherches scientifiques et industrielles (recherches techniques) liées aux nouvelles technologies de l'information, des réseaux informatiques et de communication des oeuvres virtuelles et interactives ou non ; conseils et expertises techniques dans le domaine des télécommunications et des réseaux informatiques ou de transmission de données ; assistance technique (conseils) pour l'amélioration des conditions de mise en oeuvre, du suivi, des appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de textes, de données, de sons, d'images et d'images animées, des terminaux de télécommunication, des serveurs de bases de données, des centres fournisseurs d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données ; services de consultations en matière d'ordinateurs et logiciels.